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Marques déposées par l'association loi 1901 AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS
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AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS
AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3702034
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019
AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS de AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS

Présentation de la marque AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS

Déposée le 31 décembre 2009 par l'association loi 1901 AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS »

Le déposant est l'association loi 1901 AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS domicilié(e) 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 672 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS domicilié(e) 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 39 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS est expirée depuis le 31 décembre 2019.

AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS a également déposé les autres marques suivantes : AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS


AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS, ASSOCIATION LOI 1901 - 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 775672678


AREFO ASSOCIATION RESIDENCES ET FOYERS - 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687557 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Cycles ;

Livres ; journaux ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Transport ; location de véhicules.

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; accompagnement en société (personnes de compagnie).